1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l’ensemble des ventes réalisées sur le site The Green Pumpkin (ci-après « le Site »), édité par Caroline [Nom], micro-entrepreneure, et définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de créations artisanales, d’objets upcyclés et d’accessoires décoratifs.
Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Identité du vendeur
The Green Pumpkin
Statut : Micro-entreprise
Représentée par : Caroline
Siège : [ Le Chesnay]
SIREN / SIRET : [à compléter]
E-mail : [thegreenpumkin.speaks@gmail.com]
Hébergement du site : [à compléter]
3. Produits
Les produits proposés sont des pièces artisanales, uniques ou en petites séries, réalisées à partir de matériaux neufs ou upcyclés.
Chaque fiche produit présente les caractéristiques essentielles : dimensions, matériaux, couleurs, particularités liées à l’upcycling.
Les photographies sont non contractuelles mais reflètent fidèlement l’esprit et l’apparence des créations. De légères variations peuvent exister en raison du caractère artisanal.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), hors frais de livraison.
The Green Pumpkin n’est pas assujetti à la TVA selon l’article 293 B du CGI (« TVA non applicable »).
Les frais de livraison sont calculés lors de la commande selon le poids, le format et la destination.
5. Commande
La commande est validée lorsque le paiement est confirmé.
Le client reçoit un e-mail de confirmation récapitulant les produits commandés, le prix total et l’adresse de livraison.
The Green Pumpkin se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de problème de paiement, d’adresse incomplète ou de litige antérieur.
6. Paiement
Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués via :
- Carte bancaire
- PayPal
- Tout autre moyen proposé sur le Site
Aucun paiement en espèces ou par chèque n’est accepté.
7. Livraison
Les produits sont expédiés en France et à l’international.
Délais indicatifs :
- France : 3 à 7 jours ouvrés
- Europe : 5 à 10 jours ouvrés
- International : 7 à 20 jours ouvrés
Les délais peuvent varier selon les transporteurs.
The Green Pumpkin ne peut être tenue responsable des retards imputables aux services postaux.
Les risques liés au transport sont transférés au client dès la remise du colis au transporteur.
8. Rétractation
Conformément au Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans justification.
Exceptions :
- Produits personnalisés ou réalisés sur commande
- Pièces modifiées à la demande du client
Les retours doivent être effectués dans l’état d’origine, non utilisés, et dans leur emballage.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Remboursement sous 14 jours après réception du produit retourné.
9. Retours et échanges
En cas de produit défectueux ou non conforme, le client doit contacter The Green Pumpkin dans un délai de 48h après réception, photos à l’appui.
Une solution sera proposée : remplacement, réparation ou remboursement.
10. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du Site (textes, photos, créations, logos, univers visuel) est la propriété exclusive de The Green Pumpkin.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation est strictement interdite.
11. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la communication avec le client.
Elles ne sont jamais vendues ni transmises à des tiers.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression conformément au RGPD.
12. Responsabilité
The Green Pumpkin ne saurait être tenue responsable :
- des dommages liés à une mauvaise utilisation des produits,
- des retards ou pertes imputables aux transporteurs,
- des interruptions du Site pour maintenance ou problèmes techniques.
13. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
14. Contact
Pour toute question, demande ou réclamation :
[thegreenpumpkin.speaks@gmail.com]
Le Chesnay, France
